Ressources de la ville de Lillebonne



Rapport d’orientation budgétaire et débat
Exercice 2025
Référence : DEL-2025-8
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 18 logements Résidence de la Pommeraie – rue René Coty LOGEO SEINE (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°165929
Référence : DEL-2025-7
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Ville
Opération de réhabilitation de 24 logements Résidence de la Rivière – Avenue du Clairval LOGEO SEINE (Banque des Territoires) Contrat de prêt n°165930
Référence : DEL-2025-6
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Budget Ville 2025
Participation communale 2025 au profit du budget CCAS Versement d’un acompte
Référence : DEL-2025-5
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Versement d’une subvention exceptionnelle
Aide d’urgence – sinistrés du cyclone "Chido" à Mayotte
Référence : DEL-2025-4
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
D03/03.25 - Annexe
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne Avenant n°4
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Lillebonne
Avenant n°4
Référence : DEL-2025-3
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Election des membres
Référence : DEL-2025-2
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Création d’une Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Fixation des modalités de dépôt des listes
Référence : DEL-2025-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Liste de délibérations examinées
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
Ordre du jour
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 6 mars 2025
D99-1224
(PJ) Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lillebonne Convention d'objectifs et financière Années 2025-2026-2027
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Procès-verbal
Débat n°2 sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PADDi)
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Annexe au procès-verbal - débat n°2 sur le PADDI
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
D42-0324
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV) - Quartier du Clairval - Contrat de ville - 2024-2030
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
D101-1224 (PJ)
Convention-cadre de fonctionnement Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Convention-cadre de fonctionnement
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités
Référence : DEL-2024-101
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
"Contrat Engagement Jeune" et "Etudiant et Citoyen Volontaire"
Convention de partenariat tripartite Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités/Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine Années 2025-2026
Référence : DEL-2024-100
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Tarification sociale des cantines scolaires
"Dispositif cantine 1 euro" Convention Ville de Lillebonne/Ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes Handicapées Années 2025 à 2027
Référence : DEL-2024-98
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux assistants maternels
Ville de Lillebonne (ludothèque)/Communauté urbaine le Havre Seine Métropole (Relais Petite Enfance : Nid de mousse) Années 2025 à 2027
Référence : DEL-2024-97
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Utilisation des équipements sportifs par les élèves des collèges de Lillebonne
Conventions tripartites : -Département de Seine-Maritime/Ville de Lillebonne/Collège Pierre Mendès France -Département de Seine-Maritime/Ville de Lillebonne/Collège de la Côte Blanche Années 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence : DEL-2024-96
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Ecoles de sports – subventions 2024
Répartition des crédits
Référence : DEL-2024-95
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Opération ticket sport – Année 2024
Individualisation de crédits (vacances d’hiver, de printemps et d’automne)
Référence : DEL-2024-94
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
Avis du Conseil Municipal
Référence : DEL-2024-93
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mise à disposition d’un Agent chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) en santé et sécurité au travail
Convention Ville de Lillebonne / Centre de Gestion (CDG76)
Référence : DEL-2024-92
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion 76
Ville de Lillebonne/Centre de Gestion 76 (CDG76) Années 2024-2027
Référence : DEL-2024-91
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-90
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Personnel municipal
Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Commune de 10 000 à 20 000 habitants
Référence : DEL-2024-89
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Infrastructures de recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
Validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion et de déploiement des bornes de recharges piloté par le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine Maritime) (SDE76)
Référence : DEL-2024-88
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Lillebonne
Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz Ville de Lillebonne/Gaz Réseau Distribution France (GRDF) Période 2025 à 2055
Référence : DEL-2024-87
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 5 décembre 2024