Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
13 BD Marechal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2023-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0014 LES AILES DE LUMIERE
Demande d'enseigne AP 23L0014 LES AILES DE LUMIERE
5 rue Thiers
Référence :
ARR-2023-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Porte ouverte de l'USL Karaté le vendredi 22 décembre 2023 au Dojo O. Leclerc
Référence :
ARR-2023-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football
Du 15 au 17 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP07638423L0013-PERLIMPAINPAIN
Demande d'enseigne AP 23L0013-PERLIMPAINPAIN
4 rue Victor Hugo
Refus en date du 15 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public - Le Clan des Félins
Ventes au profit de l'association le samedi 16 décembre 2023 place Carnot
Référence :
ARR-2023-420
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Secours Catholique
Ventes au profit de l'association - le dimanche 17 décembre 2023, place Carnot
Référence :
ARR-2023-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés - Année 2024
Référence :
ARR-2023-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 8 décembre 2023 au dimanche 10 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
5 bis rue de l'étang
Référence :
ARR-2023-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Zone artisanale le Mesnil
Référence :
ARR-2023-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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AG ouverture débit de boissons pour commerçant CHEDRU
Sur le marché de Noël le 8-9-10 décembre.
Référence :
ARR-2023-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Open de l'USL Karaté le dimanche 10 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 4 au 7 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-406
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match USL Handball le 9 décembre 2023 au gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2023-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Tournoi de badminton les 2 et 3 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-399
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 1 Décembre 2023 au dimanche 3 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 28 novembre au 30 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Téléthon le samedi 9 décembre 2023 de 6h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2023-364
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG débit de boisson - Cave pour tous - Noël
Débit de boisson du samedi 09 au 10 dimanche décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Annule et remplace AG284 - interdiction de stationnement et de circulation - Marché de Noël
Référence :
ARR-2023-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG Vigipirate - Spectacle de Magie -
Vigipirate pour le spectacle de magie du jeudi 04 janvier 2024.
Référence :
ARR-2023-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 25 novembre au 26 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
Demande enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
1ter rue de la République
Accord avec prescriptions motivées
Référence :
ARR-2023-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture du 20 au 24 novembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Brasserie Yata
La Brasserie Yata est autorisée à vendre de l'alcool lors du marché de Noël 2023
Référence :
ARR-2023-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Martin's
Le Martin's est autorisé à vendre de l'alcool sur le marché de Noël.
Référence :
ARR-2023-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigipirate festivités de fin d'année
Référence :
ARR-2023-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Délégation de fonctions - 6ème adjoint
Fabienne MANDEVILLE
Référence :
ARR-2023-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 4ème adjointe
Marie-Hélène LONGO
Référence :
ARR-2023-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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