Autorisation de stationnement taxi n°3
Autorisation de stationnement taxi n°3 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de Mme POUPEL Agnès
Référence :
ARR-2023-435
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°2
Autorisation de stationnement Taxi n°2
Du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.FERREIRA Cédric
Référence :
ARR-2023-431
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°1
Autorisation de Stationnement taxi n°2 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.HEBERT Germain
Référence :
ARR-2023-434
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°4
Autorisation de stationnement taxi n°4 du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2028 au nom de M.LETHEUX Nicolas
Référence :
ARR-2023-438
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-416
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Bourse des collectionneurs - Groupement Philatélique et Cartophile Caux Vallée de Seine - 14 janvier 2024 - salle des Aulnes
Référence :
ARR-2023-415
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
Demande d'enseigne AP 07638423L0016-CARS PERIER
13 BD Marechal de Lattre de Tassigny
Référence :
ARR-2023-439
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0014 LES AILES DE LUMIERE
Demande d'enseigne AP 23L0014 LES AILES DE LUMIERE
5 rue Thiers
Référence :
ARR-2023-437
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Arrêté vigipirate
Porte ouverte de l'USL Karaté le vendredi 22 décembre 2023 au Dojo O. Leclerc
Référence :
ARR-2023-423
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football
Du 15 au 17 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-426
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP07638423L0013-PERLIMPAINPAIN
Demande d'enseigne AP 23L0013-PERLIMPAINPAIN
4 rue Victor Hugo
Refus en date du 15 décembre 2023
Référence :
ARR-2023-427
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Occupation du domaine public - Le Clan des Félins
Ventes au profit de l'association le samedi 16 décembre 2023 place Carnot
Référence :
ARR-2023-420
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public - Secours Catholique
Ventes au profit de l'association - le dimanche 17 décembre 2023, place Carnot
Référence :
ARR-2023-421
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Suppression occasionnelle du repos dominical des salariés - Année 2024
Référence :
ARR-2023-417
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 8 décembre 2023 au dimanche 10 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-418
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
Demande d'enseigne AP 07638423L0012-OL'ZEN
5 bis rue de l'étang
Référence :
ARR-2023-419
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Demande d'enseigne AP 07638423L0015-CRAM
Zone artisanale le Mesnil
Référence :
ARR-2023-408
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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AG ouverture débit de boissons pour commerçant CHEDRU
Sur le marché de Noël le 8-9-10 décembre.
Référence :
ARR-2023-405
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Open de l'USL Karaté le dimanche 10 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-403
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 4 au 7 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-406
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match USL Handball le 9 décembre 2023 au gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2023-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Tournoi de badminton les 2 et 3 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-399
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 1 Décembre 2023 au dimanche 3 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 28 novembre au 30 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Téléthon le samedi 9 décembre 2023 de 6h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2023-364
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG débit de boisson - Cave pour tous - Noël
Débit de boisson du samedi 09 au 10 dimanche décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Annule et remplace AG284 - interdiction de stationnement et de circulation - Marché de Noël
Référence :
ARR-2023-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG Vigipirate - Spectacle de Magie -
Vigipirate pour le spectacle de magie du jeudi 04 janvier 2024.
Référence :
ARR-2023-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 25 novembre au 26 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
Demande enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
1ter rue de la République
Accord avec prescriptions motivées
Référence :
ARR-2023-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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