Interdiction de stationnement
Interdiction de stationnement sur les places de parking place Carnot pour les festivités de fin d'année.
Référence :
ARR-2023-370
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub national de badminton - 16 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-368
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub départemental 3 de badminton - 26 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-367
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Procès-verbal - Conseil Municipal du 28/09/2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Occupation du domaine public
Installation d'une confiserie boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence :
ARR-2023-361
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Installation d'un manège place du Général de Gaulle du 3 décembre 2023 au 7 janvier 2024 pour les animations de Noël.
Référence :
ARR-2023-360
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 9 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Arrêté vigipirate
Arrêté vigipirate - Tournoi national de badminton - les 2 décembre et 3 décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-362
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique - Du 6 au 10 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-359
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne
Demande d'enseigne AP 23L0010
SAS O'PETIT CREUX-Monsieur ARAJDAL Mohamed
3 rue rue de la République
Référence :
ARR-2023-363
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté vigipirate
Compétition de jeunes de badminton le 12 novembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-358
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de sonorisation
Vétathlon à La Cayenne le 26 novembre 2023 - Objectif VTT
Référence :
ARR-2023-344
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour - Conseil Municipal du 09/11/23
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Interdiction de circulation et de stationnement Noël 2023
Référence :
ARR-2023-356
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public Cité Commerciale Noël 2023
Référence :
ARR-2023-354
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Interclub de badminton le 04/11/2023 au gymnase PMF - USL Badminton
Référence :
ARR-2023-351
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
24ème édition du Marché des Potiers les 18 et 19 novembre 2023 à la salle des Aulnes - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2023-350
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté vigipirate
Tournoi futsal le 01/11/2023 au gymnase Ostermeyer - USL Football
Référence :
ARR-2023-349
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Fermeture des terrains de football
Fermeture des terrains engazonnés ainsi que du terrain synthétique
Référence :
ARR-2023-353
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du Domaine public Kiosque à Pizza Centre commercial St-Léonard
Référence :
ARR-2023-352
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement - 11 novembre 2023
Circulation temporairement interdite, pendant le passage du défilé, le samedi 11 novembre 2023 de 10h00 à 12h00
Référence :
ARR-2023-346
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT
DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - TRAVAUX 2023
Référence :
DEC-2023-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 7 au 9 novembre 2023
Opération de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de Lillebonne prévue du 7 au 9 novembre 2023 (pose des trappes à partir du 6 au soir)
Référence :
ARR-2023-333
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Concert de la plume à la scène le 14 octobre 2023 au centre culturel juliobona.
Référence :
ARR-2023-334
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match de Coupe de France - USL Football le 14/10/2023 au stade Bigot
Référence :
ARR-2023-330
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de stationnement taxi n°3
du 02 octobre au 31 décembre 2023 au nom de Mme Agnès POUPEL
Référence :
ARR-2023-321
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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"Contrat d’Engagement Jeune" et "Etudiant et Citoyen Volontaire"
Convention de partenariat tripartite
Ville de Lillebonne/CCAS de Lillebonne-Pôle des Solidarités/Mission Locale du Pays de Caux Vallée de Seine
Années 2023-2024
Référence :
DEL-2023-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Admissions en non valeurs et créances éteintes
Référence :
DEL-2023-74
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Garantie d’emprunt
Réaménagement de prêts – Banque des Territoires
Avenants de réaménagement n°145767, 145768, 145769, 145770, 145773
LOGEO SEINE
Référence :
DEL-2023-73
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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Budget Ville
Opération de réhabilitation de 49 logements
Allée et avenue Fontaine Bruyère
LOGEO SEINE
Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires)
Contrat de prêt n°148798
Référence :
DEL-2023-72
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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