CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT PREVERT
Convention de mise a disposition du logement prévert du 14/11/2023 au 13/11/2026.
Référence :
DEC-2023-67
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Match USL Handball le 9 décembre 2023 au gymnase Ostermeyer
Référence :
ARR-2023-396
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
CONTRAT DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE NUISIBLES
Société ECOLAB du 15/11/2023 au 14/11/2026
Référence :
DEC-2023-66
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté de débit de boissons temporaire
Tournoi de badminton les 2 et 3 décembre 2023 au gymnase PMF.
Référence :
ARR-2023-399
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du vendredi 1 Décembre 2023 au dimanche 3 décembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-402
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Liste des délibérations - Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 28 novembre au 30 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-395
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de circulation et de stationnement
Téléthon le samedi 9 décembre 2023 de 6h00 à 23h59.
Référence :
ARR-2023-364
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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AG débit de boisson - Cave pour tous - Noël
Débit de boisson du samedi 09 au 10 dimanche décembre 2023.
Référence :
ARR-2023-394
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Annule et remplace AG284 - interdiction de stationnement et de circulation - Marché de Noël
Référence :
ARR-2023-392
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle
Spectacle de fin d'année - "le bal de noël" - salle des Aulnes le 19/12/2023
Référence :
DEC-2023-65
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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AG Vigipirate - Spectacle de Magie -
Vigipirate pour le spectacle de magie du jeudi 04 janvier 2024.
Référence :
ARR-2023-393
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Du 25 novembre au 26 novembre inclus.
Référence :
ARR-2023-389
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 novembre 2023
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 30/11/2023
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MAPA – PRESTATION D’ASSISTANCE SOCIALE AU TRAVAIL - SIGNATURE
Référence :
DEC-2023-64
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande d'enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
Demande enseigne AP 07638423L0008-PERIER VOYAGES
1ter rue de la République
Accord avec prescriptions motivées
Référence :
ARR-2023-379
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Services Techniques
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés sauf le terrain synthétique
Arrêté de fermeture du 20 au 24 novembre 2023 inclus.
Référence :
ARR-2023-380
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Brasserie Yata
La Brasserie Yata est autorisée à vendre de l'alcool lors du marché de Noël 2023
Référence :
ARR-2023-384
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation de débit de boisson Martin's
Le Martin's est autorisé à vendre de l'alcool sur le marché de Noël.
Référence :
ARR-2023-383
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Vigipirate festivités de fin d'année
Référence :
ARR-2023-382
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Opération de Ravalement des Façades Obligatoires (ORFO)
Modification de la liste des élus membres de la commission ORFO
Référence :
DEL-2023-79
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Commissions municipales permanentes
Modification de la composition :
- Urbanisme, logement, travaux, développement durable
- Finances, affaires économiques, développement numérique et informatique
- Sport
Référence :
DEL-2023-78
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Indemnités de fonction allouées aux membres du Conseil Municipal
Modification du tableau nominatif d'attribution
Référence :
DEL-2023-77
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Election d'un 3ème adjoint au Maire
Référence :
DEL-2023-76
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Installation d'une conseillère municipale
Référence :
COM-2023-4
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 09/11/23
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Délégation de fonctions - 6ème adjoint
Fabienne MANDEVILLE
Référence :
ARR-2023-374
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions - 4ème adjointe
Marie-Hélène LONGO
Référence :
ARR-2023-373
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonction - 7ème adjoint
Pascal SZALEK
Référence :
ARR-2023-372
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Délégation de fonctions 3ème Adjoint
Sébastien MORO
Référence :
ARR-2023-371
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Secrétariat général
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Arrêté de fermeture de tous les terrains de football engazonnés et le terrain synthétique
Fermeture des terrains de foot engazonnés et du terrain synthétique du 16 novembre au 19 novembre 2023.
Référence :
ARR-2023-377
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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