Ressources de la ville de Lillebonne



Interdiction temporaire de circulation et de stationnement
Installation de food-trucks - desserte Juliobona - Spectacle de fin de saison culturelle - 17 mai 2024
Référence : ARR-2024-141
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Parc des Aulnes - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-122
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Food-truck Le truc'k à crêpes - devant le Centre Culturel Juliobona - Spectacle de fin de saison culturelle - le 17 mai 2024 de 14h30 à 23h00
Référence : ARR-2024-139
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement + vigipirate
Parking de la piscine et parking devant la salle des Aulnes - 24 Heures de la Voie Romaine - les 8 et 9 juin 2024 - Association Les 24 Heures de la Voie Romaine
Référence : ARR-2024-121
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Food-truck El Cheverito - devant le Centre Culturel Juliobona - Spectacle de fin de saison culturelle - le 17 mai 2024 de 14h30 à 23h00
Référence : ARR-2024-138
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Demande d'enseigne AP 24L0003
Demande d'enseigne AP 24L0003-PERIER VOYAGES 1T rue de la République
Référence : ARR-2024-132
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Développement Urbain
Juliobonales 2024 - Demande de subvention au Département
Référence : DEC-2024-18
/ Actes réglementaires / Décisions
Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association sportive des sapeurs-pompiers le 12.05.2024, parking de la mairie.
Référence : ARR-2024-89
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du Domaine Public
Vide-grenier de l'association Le Clan des Félins le 19.05.2024, parking de la Mairie.
Référence : ARR-2024-87
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation
Course nature Le Radicatrail - les 27 et 28 avril 2024 - Association Le Radicatrail
Référence : ARR-2024-65
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
C.C.A.S. - Tarification des sorties de Printemps pour les séniors
Instauration d'une tarification pour les séniors accompagnés et/ou bénéficiaire de l'épicerie solidaire
Référence : CCAS-DEL-2024-16
/ Actes réglementaires / Délibérations
Juliobonales - Convention d'occupation temporaire d'un bien sis place Félix Faure à Lillebonne
Convention entre Caux Seine agglo et la Ville de Lillebonne pour la mise à disposition d'un local sis à Lillebonne, 7B place Félix Faure, du 17 au 24 juin 2024, dans le cadre des Juliobonales
Référence : DEC-2024-14
/ Actes réglementaires / Décisions
Interdiction de stationnement et de circulaion + vigipirate
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot et Place du Général De Gaulle - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-108
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de sonorisation
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot - Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-107
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Occupation du domaine public
Journée Noa Lûu - le samedi 29 juin 2024 - Place Carnot + forum de 09h00 à 18h30 Association Noa Lûu Mon Combat
Référence : ARR-2024-106
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de hand au gymnase Ostermeyer les 11 et 25.05.2024
Référence : ARR-2024-99
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase O. Leclerc le 20.04.2024
Référence : ARR-2024-98
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Autorisation de débit de boissons temporaire
Match de jeunes de hand au gymnase Ostermeyer et O. Leclerc le 13.04.2024
Référence : ARR-2024-97
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Arrêté vigipirate
compétition de jeunes de badminton le 13.04.2024 au gymnase Pierre Mendès France.
Référence : ARR-2024-90
/ Actes réglementaires / Arrêtés municipaux / Sport & Evènementiel
Modification arrêté 468/2018 régie unique (guichet unique) et décision 18/2021 (agence postale)
Ajout dans l'article 1 : les participations des familles aux sorties et aux voyages scolaires.
Référence : DEC-2024-15
/ Actes réglementaires / Décisions
Carte scolaire
Fermetures de classes Rentrée scolaire 2024-2025
Référence : VOE-2024-1
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Demande de surclassement démographique
Référence : DEL-2024-43
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Quartier Prioritaire de la politique de la Ville (QPV)
Quartier du Clairval Contrat de ville - 2024-2030
Référence : DEL-2024-42
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Classe de découverte
Ecole maternelle Triolet Tarifs
Référence : DEL-2024-41
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Organisation des fêtes gallo-romaines de Lillebonne
"Les Juliobonales" - Edition 2024 Vente de médailles souvenir de la Monnaie de Paris, de boucliers et d’épées en bois Fixation des prix de vente
Référence : DEL-2024-40
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Notion de référent
Référence : DEL-2024-39
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne Mise en application au 1er avril 2024
Référence : DEL-2024-38
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel municipal
Mise à disposition d’agents municipaux au GIP "restauration" Convention Ville de Lillebonne/GIP "restauration"
Référence : DEL-2024-37
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence : DEL-2024-36
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024
Personnel Ville et CCAS
Plan de formation 2024
Référence : DEL-2024-35
/ Actes réglementaires / Conseil Municipal / Conseil Municipal du 28 mars 2024