Autorisation de sonorisation
Vétathlon - Objectif VTT - La Cayenne le 24 novembre 2024
Référence :
ARR-2024-306
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Arrêté de fermeture des terrains de football
Arrêté de fermeture du terrain de football n°1 des Hauts Champs.
Référence :
ARR-2024-315
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Convention d'occupation du domaine public
Convention d'occupation du domaine public pour accueillir des installations de communications électroniques situés rue Fontaine BRUYERE parcelle cadastrée BN 132
Référence :
DEC-2024-59
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CONTRAT MAINTENANCE ET ASSISTANCE LOGICIEL KAWA LUDOTHEQUE
Contrat de maintenance et assistance logiciel Kawa Ludothèque par la société DYADE à partir du 01/11/2024 pour un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois renouvellements.
Référence :
DEC-2024-60
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté d'interdiction temporaire de circulation
Arrêté de circulation - Défilé du 11 novembre 2024.
Référence :
ARR-2024-307
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross Collège PMF - Jeudi 17 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-298
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Occupation du domaine public
Cross collège Côte Blanche - Mardi 15 octobre 2024 - Parc des Aulnes
Référence :
ARR-2024-299
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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MAPA – fourniture plantes a massif
Référence :
DEC-2024-57
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Arrêté vigipirate
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-297
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des Potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-296
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Interdiction temporaire de stationnement
Parking salle des Aulnes - les 16 et 17 novembre 2024 - Marché des potiers - Pôle Céramique
Référence :
ARR-2024-295
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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ODP braderie Loup store 18-19 octobre
Référence :
ARR-2024-301
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI annule et remplace
Demande d'enseigne AP 24L0010-JDK AGI situé 6 rue Victor Hugo
Annule et remplace l'arrêté ARR-2024-248 du 24 juillet 2024
Référence :
ARR-2024-302
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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Demande d'enseigne AP 24L0011 ATOL
Demande d'enseigne AP 24L0011-ATOL
4 rue Victor Hugo
Accord ABF
Référence :
ARR-2024-300
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Développement Urbain
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DEMANDE DE SUBVENTION CAF
Référence :
DEC-2024-56
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Demande de subvention département
Référence :
DEC-2024-55
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants - du 8 au 10 octobre 2024
Référence :
ARR-2024-291
/ Actes réglementaires
/ Arrêtés municipaux
/ Sport & Evènementiel
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CESSION D'UN VEHICULE FORD TRANSIT PAR BYMYCAR LYON
REPRISE PAR L'ENTREPRISE BYMYCAR LYON D'UN VEHICULE FORD TRANSIT IMMATRICULE BT722EB,
Référence :
DEC-2024-51
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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CESSION BALAYEUSE BOSCHUNG A EUROPE SERVICE
CESSION BALAYEUSE BOSCHUNG A L'ENTREPRISE EUROPE SERVICE SUITE ACHAT NOUVELLE BALAYEUSE
Référence :
DEC-2024-50
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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MAPA – TRAVAUX DE METALLERIE - MODIFICATION N°1 - SIGNATURE
Référence :
DEC-2024-48
/ Actes réglementaires
/ Décisions
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Programme de restauration de mares
Réalisation de travaux de restauration et/ou de création de mares sur le territoire de Caux Seine agglo
Convention de mandat - financière et technique
Ville de Lillebonne / Caux Seine agglo
Référence :
DEL-2024-75
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Mise à disposition de locaux
Aile Langer – ancienne école Carnot et Résidence de l’Europe
Convention
Ville de Lillebonne/Club de l’Amitié
Référence :
DEL-2024-74
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Renouvellement de l’organisation dérogatoire du temps scolaire
Ecoles maternelles et élémentaires publiques de la commune
Années scolaires : 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
Référence :
DEL-2024-73
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Aide au fonctionnement des ludothèques
Convention d'objectifs et de financement - Fonds publics et territoires
Ville de Lillebonne/CAF de Seine-Maritime
Année 2024
Référence :
DEL-2024-72
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Collège Pierre Mendès France
Mise en place de temps d'activités péri-éducatives destinés aux collégiens
Convention de partenariat
Ville de Lillebonne (ludothèque) / Collège Pierre Mendès France
Année scolaire 2024-2025
Référence :
DEL-2024-71
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Enquête Familles adossée au recensement de la population 2025
Convention Ville / Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
- Recrutement d’agents recenseurs
- Fixation des indemnités et des taux de vacation
Référence :
DEL-2024-70
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel Ville
Tableau des effectifs 2024 - Modifications
Référence :
DEL-2024-69
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel municipal
Modification de la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Référence :
DEL-2024-68
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel municipal
Modification de l’organigramme général des services municipaux de la Ville de Lillebonne
Mise en application au 1er octobre 2024
Référence :
DEL-2024-67
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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Personnel Ville
Adhésion à la convention de participation pour le risque "Prévoyance" souscrite par le Centre de Gestion 76 (CDG76) / Contrat-Groupe "Prévoyance "(MNT)
Référence :
DEL-2024-66
/ Actes réglementaires
/ Conseil Municipal
/ Conseil Municipal du 19 septembre 2024
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